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Rectificatif à l'arrêté n° 1396 CM du 14 octobre 2002 portant classification des fonctions soumises au service de garde par astreinte à domicile et fixant le montant de l'indemnité forfaitaire de l'astreinte dans les structures de la direction de la santé. Paru in extenso au JOPF n° 44 NC du 31/10/2002 à la page 2730 NOR : PEL0201873AC Document d'origine :
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