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Arrêté n° 825 CM du 18 juin 2007 portant modification de l'arrêté n° 890 CM du 17 août 1987 modifié fixant la liste des organismes habilités à assurer des stages ou des cycles de formation professionnelle et portant affiliation des stagiaires en formation professionnelle au régime d'assurance maladie - invalidité

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 28/06/2007 à la page 2317

NOR : EMP0701154AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 890 CM du 17/08/1987 (texte abrogé)
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