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Arrêté n° 1498 CG du 21 octobre 1983 modifiant l'arrêté n° 56 S du 20 janvier 1983 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission territoriale de l'éducation spéciale (CTES) et aux commissions de circonscription de l'enseignement préscolaire et élémentaire (CCPE)

Paru in extenso au JOPF n° 35 du 15/11/1983 à la page 1290
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  • Modifiant : Arrêté n° 56 S du 20/01/1983 (texte abrogé)
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