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Arrêté n° HC 393 du 19 juin 2007 modifiant l'arrêté n° HC 372 du 5 juin 2007 portant attribution d'une subvention en faveur de l'Etablissement territorial d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPTEFPA PF) pour la formation continue des personnels des lycées - SD

Paru in extenso au JOPF n° 28 du 12/07/2007 à la page 2476
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  • Modifiant : Arrêté n° 372 du 05/06/2007
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