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Arrêté n° HC 394 du 19 juin 2007 modifiant l'arrêté n° HC 373 du 5 juin 2007 portant attribution d'une subvention en faveur de l'Etablissement territorial d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPTEFPA PF) pour l'insertion et l'adaptation pédagogiques et l'animation et le développement rural

Paru in extenso au JOPF n° 28 du 12/07/2007 à la page 2476
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  • Modifiant : Arrêté n° 373 du 05/06/2007
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