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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 131 MPA du 20 décembre 2007

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Ministère de la mer, de la pêche et de l'aquaculture
Arrêté n° 131 MPA du 20 décembre 2007 accordant à M. Teikitaatoua Lucien Aimé Rohi le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 2 du 10/01/2008 à la page 93
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 25 MER/SPE du 17/01/2006 (texte abrogé)
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