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Ministère des transports interinsulaires maritimes et aériens
Arrêté n° 25 MTI du 3 janvier 2008 portant admission du navire "Taporo IX", exploité par la SA compagnie française maritime de Tahiti, au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes)

Paru in extenso au JOPF n° 3 du 17/01/2008 à la page 199
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