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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 409 MET/STT du 10 janvier 2008

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Ministère de l'aménagement, de l'équipement, des transports terrestres et maritimes, des ports et aéroports
Arrêté n° 409 MET/STT du 10 janvier 2008 portant attribution d'une licence d'entrepreneur de taxi sur l'île de Raiatea à M. Rauata Taaroa Warren Guilloux
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 3 du 17/01/2008 à la page 177
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1533 MTR du 23/04/2002 (texte abrogé)
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