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Ministère de la perliculture
Arrêté n° 335 MPR du 29 janvier 2008 portant modification de l'arrêté n° 116 CM du 23 novembre 2004 portant régularisation du dépassement de superficie de l''occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordée à Mlle Timeri Vanessa Picard (exploitane n° 351), sis à Ahe, commune de Manihi

Paru in extenso au JOPF n° 6 du 07/02/2008 à la page 542
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  • Modifiant : Arrêté n° 116 CM du 23/11/2004
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