Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1978 - Numéros spéciaux > Sommaire > Décision n° 508 ODT-AA du 12 juillet 1978

Voir plus d’informations
ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE
Décision n° 508 ODT-AA du 12 juillet 1978 portant organisation d'un établissement public à caractère administratif dénommé office de développement du tourisme de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 22 NS du 21/07/1978 à la page 679
Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parutionCe texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
Textes modificatifs
Textes liés
  • Modifiant : Délibération n° 66-34 du 28/03/1966 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Délibération n° 73-8 du 01/02/1973 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Délibération n° 75-133 du 28/08/1975 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données