Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 2008-01 SATG du 17 mars 2008 portant désignation des membres siégeant au sein de la commission d'évaluation du centre médical de suivi sanitaire des anciens travailleurs civils et militaires du centre d'expérimentation du Pacifique et des populations civiles ayant vécu à proximité des sites d'expérimentation.

Paru in extenso au JOPF n° 14 du 03/04/2008 à la page 1203
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données