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Ministère de la mer, de la pêche et de l'aquaculture
Arrêté n° 45 MPA du 15 juillet 2008 abrogeant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à M. Cyril Robert Onraet pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 30 du 24/07/2008 à la page 2798
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  • Abrogeant : Arrêté n° 1801 CM du 26/12/2002 (texte abrogé)
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