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Ministère de la mer, de la pêche et de l'aquaculture
Arrêté n° 50 MPA du 15 juillet 2008 accordant à M. Steeve Moana Firuu le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 30 du 24/07/2008 à la page 2799
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 461 MER du 13/12/2006 (texte abrogé)
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