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Ministère de la mer, de la pêche et de l'aquaculture
Arrêté n° 117 MPA du 16 octobre 2008 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Vaitua Chee Ayee pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 44 du 30/10/2008 à la page 4148
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  • Abrogeant : Arrêté n° 455 MER du 13/12/2006 (texte abrogé)
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