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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1381 MEE du 4 novembre 2008

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Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en charge des transports terrestres
Arrêté n° 1381 MEE du 4 novembre 2008 portant transfert de l'autorisation n° 039 TXT 01 accordée à M. Guy Touniou pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de Mme Tara Tetaa épouse Atae

Paru in extenso au JOPF n° 46 du 13/11/2008 à la page 4319
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  • Retirant : Arrêté n° 1064 CM du 18/09/1992 (texte abrogé, texte retiré)
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