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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1385 MEE du 4 novembre 2008

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Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en charge des transports terrestres
Arrêté n° 1385 MEE du 4 novembre 2008 portant transfert de l'autorisation n° 051 TXT 02 accordée à M. Alphonse Teiva pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de M. Félix Teiva
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 46 du 13/11/2008 à la page 4320
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