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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1439 MEE du 14 novembre 2008

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Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en charge des transports terrestres
Arrêté n° 1439 MEE du 14 novembre 2008 portant transfert de la licence de taxi n° 1-73 délivrée à M. Armand Huaatua pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepeneur de taxi n° 73 TXT 01 au profit de M. Dixon Maruae
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 27/11/2008 à la page 4495
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 3159 MJS du 22/07/1993 (texte abrogé)
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