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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES Arrêté n° 1676 CM du 19 novembre 2008 modifiant l'arrêté n° 154 CM du 26 novembre 2004 portant admission du navire Maupiti Express, armé par la Société Maupiti Express, au bénéfice du régime d'éxonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (gazole et huiles lubrifiantes) Paru in extenso au JOPF n° 48 du 27/11/2008 à la page 4479 NOR : DAM0802705AC
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