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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 3417 PR du 18 décembre 2008

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Arrêté n° 3417 PR du 18 décembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 1369 PR du 21 avril 2008 relatif aux attributions du ministre de la culture, de l'artisanat, du patrimoine et de la promotion des langues polynésiennes

Paru in extenso au JOPF n° 52 du 25/12/2008 à la page 4992
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  • Modifiant : Arrêté n° 1369 PR du 21/04/2008
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