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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 221 MPA du 19 décembre 2008

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Ministère de la mer, de la pêche et de l'aquaculture
Arrêté n° 221 MPA du 19 décembre 2008 accordant à M. Albert Oito le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 1 du 01/01/2009 à la page 37
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