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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros spéciaux > Sommaire > Arrêté n° 2009 CM du 30 décembre 2008

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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 2009 CM du 30 décembre 2008 modifiant l'arrêté n° 1391 CM du 8 octobre 2008 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'association Ateliers pour la réinsertion professionnelle des personnes handicapées (ARP) au titre de l'aide aux postes pour le deuxième semestre 2008

Paru in extenso au JOPF n° 55 NS du 31/12/2008 à la page 1835

NOR : TRA0802493AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 1391 CM du 02/10/2008
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