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Ministère de la perliculture et des dessertes interinsulaires maritimes et aériennes Arrêté n° 24 MPI du 13 janvier 2009 modifiant l'arrêté n° 218 MPP du 2 octobre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Sarah Carlson (exploitante n° 279) sis aux Gambier, commune des Gambier Paru in extenso au JOPF n° 4 du 22/01/2009 à la page 400
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