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Présidence Arrêté n° 904 PR du 6 avril 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome du Centre de formation professionnelle des adultes Paru in extenso au JOPF n° 16 du 16/04/2009 à la page 1606 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l'onglet « Textes modificatifs ».
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