Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1968 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2796 DOM du 24 octobre 1968

Voir plus d’informations
ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE
Arrêté n° 2796 DOM du 24 octobre 1968 ordonnant une enquête administrative préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement des quais et du bord de mer et d'extension de la piscine olympique dans la commune de Papeete (section Paofai - Tipaerui)

Paru in extenso au JOPF n° 25 du 15/11/1968 à la page 642
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données