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Présidence Arrêté n° 1525 PR du 27 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome de la direction de l'enseignement primaire Paru in extenso au JOPF n° 24 du 11/06/2009 à la page 2552 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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