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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2539 MEV/ENV du 9 juin 2009

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Ministère de l'environnement
Arrêté n° 2539 MEV/ENV du 9 juin 2009 portant abrogation de l'arrêté n° 24 MDD du 13 avril 2006 et autorisant la société Malibu à exploiter les équipements techniques de son établissement hôtelier Ia Orana Resort sis dans la commune de Punaauia (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement)

Paru in extenso au JOPF n° 25 du 18/06/2009 à la page 2706
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 24 MDD du 13/04/2006 (texte abrogé)
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