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Ministère des transports aériens et maritimes, des ports et aéroports insulaires
Arrêté n° 3094 MTP du 22 juin 2009 modifiant l'arrêté n° 44 MEP du 10 septembre 2008 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Moorea Mahana tours, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée sur l'île de Moorea

Paru in extenso au JOPF n° 28 du 09/07/2009 à la page 3090
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  • Modifiant : Arrêté n° 44 MEP du 10/09/2008 (texte abrogé)
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