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Ministère des ressources de la mer
Arrêté n° 3042 MRM du 22 juin 2009 accordant à M. Siméon Teahi Wong Sang le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 28 du 09/07/2009 à la page 3089
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 168 MPA du 24/11/2008 (texte abrogé)
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