Ministère de l'équipement, de l'urbanisme et des transports terrestres Arrêté n° 3321 MUT/DTT du 26 juin 2009 portant délivrance de la licence de taxi n° 1-002 pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Rangiroa (archipel des Tuamotu-Gambier) et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 002 TXTG 01, au profit de M. Temeehu Piavari Tuaore Tetoka (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 28 du 09/07/2009 à la page 3071 |