Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère de la santé
Arrêté n° 3336 MSP du 30 juin 2009 portant modification de l'arrêté n° 115 MSP du 27 avril 2006 autorisant l'EURL Centre médical Mamao à exploiter 5 places d'hospitalisation à temps partiel de jour pour exercer l'activité de chirurgie ambulatoire

Paru in extenso au JOPF n° 30 du 23/07/2009 à la page 3346
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 115 MSP du 27/04/2006
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données