Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1962 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2023 AA du 12 septembre 1962

Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 2023 AA du 12 septembre 1962 autorisant l'ouverture de divers établissements classés (installation par M. Mou Chou Team d'un groupe électrogène de 6 KW à Papara ; installation par Mme Afounière Assoirame d'un groupe électrogène de 4,5 KW à Papenoo)

Paru in extenso au JOPF n° 22 du 30/09/1962 à la page 442
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données