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Ministère des ressources de la mer
Arrêté n° 3699 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Michel Flore pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 31 du 30/07/2009 à la page 3505
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  • Abrogeant : Arrêté n° 388 MER/SPE du 21/08/2006 (texte abrogé)
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