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Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Arrêté n° 3790 MJS du 9 juillet 2009 portant modification de l'arrêté n° 794 MJS du 29 avril 2009 portant délégation de signature du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative à Mme Danièle Guyonnet, chef du service de la jeunesse et des sports

Paru in extenso au JOPF n° 30 du 23/07/2009 à la page 3368
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  • Modifiant : Arrêté n° 794 MJS du 29/04/2009
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