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Arrêtés Arrêté interministériel n° 121 TOM/AP/EJ du 3 août 1961 rendant applicables dans les territoires d'outre-mer les dispositions des arrêtés du 12 septembre 1960 et du 8 février 1961 relatifs au cabbalauréat de l'enseignement du second degré (Arrêté de promulgation n° 2092 AA du 24 août 1961) Paru in extenso au JOPF n° 25 du 15/09/1961 à la page 455 |
