Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 4981 MRM/PRL du 12 août 2009

Voir plus d'informations
Ministère des ressources de la mer
Arrêté n° 4981 MRM/PRL du 12 août 2009 portant renouvellement et modification de l'arrêté n° 1390 PR du 3 juin 2004 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de M. Léonard Li (exploitant n° 251) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi

Paru in extenso au JOPF n° 34 du 20/08/2009 à la page 3902
Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parutionCe texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l'onglet « Textes modificatifs ».
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 1390 PR du 03/06/2004
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données