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Ministère des transports aériens et maritimes, des ports et aéroports insulaires
Arrêté n° 5033 MTP du 13 août 2009 portant délivrance d'un agrément à la SARL Tahiti Aventures pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Tahiti

Paru in extenso au JOPF n° 35 du 27/08/2009 à la page 3998
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  • Abrogeant : Arrêté n° 42 MTI du 13/02/2008 (texte abrogé)
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