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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES Arrêté n° 1335 CM du 14 août 2009 portant admission du navire Aremiti 1, exploité par la SNC Degage et Cie, au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes) Paru in extenso au JOPF n° 35 du 27/08/2009 à la page 3975 NOR : DAM0902087AC
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