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Ministère des ressources de la mer Arrêté n° 6491 MRM du 15 septembre 2009 modifiant l'arrêté n° 2799 MRM du 16 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Emile Tavi Buchin (exploitant n° 97) sis à Kaukura, commune de Arutua Paru in extenso au JOPF n° 39 du 24/09/2009 à la page 4466
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