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ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° 8 MAAT du 9 septembre 2009 définissant la liste des structures d'animation, d'enseignement ou d'entraînement et des conseillers de stage agréés pour l'accueil des stagiaires en situation de responsabilité durant la formation en contrôle continu des connaissances menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option football

Paru in extenso au JOPF n° 39 du 24/09/2009 à la page 4365
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