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Ministère des ressources de la mer Arrêté n° 6583 MRM du 17 septembre 2009 modifiant l'arrêté n° 2809 MRM du 16 juin 2009 autorisant l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tutu Frédéric Hoan sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 171) Paru in extenso au JOPF n° 40 du 01/10/2009 à la page 4579
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