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ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE Décision n° 1389 PEL du 1er décembre 1958 accordant un congé de convalescence à passer en métropole à des instituteur et institutrice principaux respectivement de 4è et de 5è classe du cadre supérieur de l'enseignement et leur accordant une réquisition de passage Paru in extenso au JOPF n° 28 NS du 05/12/1958 à la page 715 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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