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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 7140 MEV/ENV du 30 septembre 2009

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Ministère de l'environnement
Arrêté n° 7140 MEV/ENV du 30 septembre 2009 portant modification de l'arrêté n° 6791 MSE du 16 novembre 1989 autorisant M. Ernest Toofa à installer et exploiter un élevage porcin (installation de la 1re catégorie des établissements dangereux, incommodes ou insalubres), commune de Taiarapu-Est

Paru in extenso au JOPF n° 41 du 08/10/2009 à la page 4704
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