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Ministère de l'environnement Arrêté n° 7350 MEV/ENV du 7 octobre 2009 portant modification de l'arrêté n° 7140 MEV/ENV du 30 septembre 2009 portant modification de l'arrêté n° 6791 MSE du 16 novembre 1989 autorisant M. Ernest Toofa à installer et exploiter un élevage porcin (installation de la 1re catégorie des établissements dangereux, incommodes ou insalubres), commune de Taiarapu-Est Paru in extenso au JOPF n° 42 du 15/10/2009 à la page 4794
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