Délibérations de l'Assemblée de la Polynésie française ou de la commission permanente Délibération n° 80-138 du 6 novembre 1980 relative aux garanties de techniques et de sécurité dans les clubs, centres, écoles, organismes de plongée subaquatiques en Polynésie française (r.e. Arrêté n° 8731 FT du 1er décembre 1980) (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 38 du 15/12/1980 à la page 1298 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution |