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Décrets Décret n° 80-96 du 23 janvier 1980 portant extension et adaptation aux territoires d'outre-mer des dispositions du décret n° 77-17 du 4 janvier 1977 relatif à l'enseignement et à la pratique du secourisme (Arrêté de promulgation n° 3654 AA du 20 février 1980). (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 9 du 15/03/1980 à la page 274
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