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Arrêté n° 954 AU du 01/10/1982

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 954 AU du 1er octobre 1982 autorisant M. Brice Coppenrath à installer un élevage de porcs dans la commune associée de Hitiaa, installation de la 1re classe
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1982 n° 28 du 15/10/1982 à la page 1077 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

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  • Abrogé par : Arrêté n° 1348 MAF du 05/04/1993 (texte abrogé)
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