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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 8457 MRM du 12 novembre 2009

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Ministère des ressources de la mer
Arrêté n° 8457 MRM du 12 novembre 2009 modifiant l'arrêté n° 89 MER du 20 mai 2005 autorisant le changement de situation géographique des emplacements du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordés à M. Meteta Timona Eric Bellais (exploitant n° 2) sis à Ahe, commune de Manihi

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 26/11/2009 à la page 5570
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  • Modifiant : Arrêté n° 89 MER du 20/05/2005 (texte abrogé)
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