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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 8499 MUT/DTT du 12 novembre 2009

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Ministère de l'équipement, de l'urbanisme et des transports terrestres
Arrêté n° 8499 MUT/DTT du 12 novembre 2009 pris en application de l'article 19 de la délibération n° 2000-12 APF du 13 janvier 2000 et portant retrait définitif de la licence de transport touristique n° 01C 34 MQ délivrée à Mlle Eléonore Vaki sur l'île de Hiva Oa (archipel des Marquises)

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 26/11/2009 à la page 5564
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  • Abrogeant : Arrêté n° 590 MTR du 19/02/2001 (texte abrogé)
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