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Ministère des ressources de la mer Arrêté n° 8794 MRM du 23 novembre 2009 modifiant l'arrêté n° 80 MER du 9 février 2006 modifié portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordée à M. Pitori Fernand Faura (fils) (exploitant n° 230) sis à Manihi, commune de Manihi Paru in extenso au JOPF n° 49 du 03/12/2009 à la page 5730
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