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Ministère de la jeunesse et des sports Arrêté n° 8953 MJS du 1er décembre 2009 portant délégation de signature du ministre de la jeunesse et des sports à Mme Danièle Guyonnet, chef du service de la jeunesse et des sports Paru in extenso au JOPF n° 66 NS du 02/12/2009 à la page 1173 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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